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 Règlement du forum.

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AuteurMessage
Elyvine
#_ Anna & Olivia. ♥
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Elyvine


Messages : 145
Date d'inscription : 05/04/2010
Age : 28
Localisation : 90

Règlement du forum. Empty
MessageSujet: Règlement du forum.   Règlement du forum. Icon_minitimeSam 10 Avr - 16:33

    Tout d'abord , je vous remercie pour votre inscription sur ce forum.
    Je vous souhaite la bienvenue et j'espère que vous vous y plairez.
    Voilà les règles générales du forum :

    I - Le Forum Et Son Organisation.

    Des groupes ont été ajoutés pour plus d'organisation. Si vous avez un quelconque problème avec un membre , merci de règler le conflit par Message Privé et si le problème persiste , contactez un modérateur. Un bug ou un signalement ? Tout est sur cette partie. Merci de ne pas contacter le staff pour tout et n'importe quoi. Merci de bien vouloir mettre une majuscule à votre pseudo. Pas de caractères spéciaux ni de chiffres S.V.P pour raison d'esthétique. Votre signature ne doit pas dépasser 10 lignes (150 pixels de hauteur pour une bannière + 2 lignes en plus.)

    II - Les règles générales du forum.

    Le flood est interdit. Pourquoi donc ? Le flood est une méthode de troll pour essayer de démolir le forum. C'est quoi troll ? C'est un membre qui ne respecte pas le règlement et qui fait n'importe quoi , n'importe où. Le langage SMS est interdit et est puni sur ce forum. Un bon niveau d'orthographe est demandé sur Style Addict. (ex : J'ai fait sa ça) respecter les membres aussi , mais vous le savez bien ! C'est une règle primordiale sur un forum. Aucune menace , ni aucune image choquante sera tolérée sur ce forum. La pub est interdite. Une partie et une signature sont présente et non pour décorer.

    III - Les images.

    Les images de ce site sont toutes protégées par des droits d'auteur. Si par malheur nous découvrons que vous avez plagié ou modifié une image , une dure sanction vous tombera dessus.
    Article L.111-1 du code pénal :
    Citation :
    Le droit d'auteur en France est régi par par la loi du 11 mars 1957 et la loi du 3 juillet 1985, codifiées dans le code de la propriété intellectuelle.

    La loi reconnaît en tant qu'auteur toute personne physique qui crée une oeuvre de l'esprit quelle que soit son genre (littéraire, musical ou artistique), sa forme d'expres​sion(orale ou écrite), son mérite ou sa finalité (but artistique ou utilitaire).

    Le droit d'auteur couvre donc toute création de l'esprit, qu'elle soit une oeuvre littéraire (livres, journaux, pièces de théatre, logiciels, site web, etc.), une oeuvre d'art (peinture, sculpture, photographie, image infographiée, architecture, etc.), une oeuvre musicale ou audiovisuelle, dès lors qu'elle est matérialisée, originale et qu'elle est l'expression de la personnalité de l'auteur. Ainsi ne tombent pas sous la protection du droit d'auteur les créations de l'esprit purement conceptuelles telles qu'une idée, un concept, un mot du langage courant, ou une méthode.

    D'après les article L.111-1 et L.123-1 du code de la propriété intellectuelle, l'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit d'un droit de propriété exclusif dès sa création, sans nécessité d'accomplissement de formalités (dépôt ou enregistrement), pour une durée correspondant à l'année civile du décès de l'auteur et des soixante-dix années qui suivent, au bénéfice de ses ayants-droits. Au-delà de cette période, les oeuvres entrent dans le domaine public. Toutefois, en cas de litige, il est nécessaire de pouvoir apporter une preuve de l'existence de l'oeuvre à une date donnée, soit en ayant effectuée préalablement un dépôt auprès d'un organisme habitilité, soit en ayant rendue l'oeuvre publique et en étant en moyen de le prouver.


    IV - Les sanctions. Code = Kû

    Si un membre a floodé au bout de 3 fois > ban de 2 semaines.
    Si un membre a manqué de respect > ban de 1 semaine.
    Si un membre a plagié une image ou un texte > bannissement définitif.
    Si un membre a mit des caractères choquant ou discriminants > bannissement définitif
    Si un membre a deux comptes ou + > Avertissement par mp + justification demandée.
    Si un membre sollicite les autres par MP a s'inscrire sur son forum > avertissement + ban de 1 jour.
    En clair , si vous respecter les règles , vous n'aurez pas de châtiments.


    V - Staff.

    Un problème ? Voilà les membres du staff pour vous !
    Fondatrice : Elyvine
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